Retour

Mentions légales

Identification :

Région Grand Est
1 place Adrien Zeller – 67070 STRASBOURG Cedex – Tél. 03 88 15 68 67
Directeur de la publication :
Jean Rottner, Président du Conseil Régional Grand Est

Directeur de la rédaction :
Directeur Général des Services

Hébergeur :
Région Grand Est

Réalisation du site :

EXPITECH - 14 Rue François Voltaire - 62590 OIGNIES - Tél. 06 14 96 30 15 - www.expitech.fr

Protection des données :

Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez les webmestres : kevin.divry@grandest.fr

Réserves :

Nous nous efforçons de vous offrir dans ce site une information fiable et actualisée. Mais, malgré le soin que nous y apportons, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Nous ferons le nécessaire pour corriger les erreurs qui nous seront signalées.

Les informations contenues dans ce site :

  • sont destinées à vous apporter des indications générales sur les sujets traités.
  • ne constituent pas un conseil personnalisé de quelque nature qu'il soit (organisationnel, marketing, juridique, fiscale), lequel conseil personnalisé suppose l'étude et l'analyse de cas particuliers par un professionnel de la spécialité.
  • ne doivent pas être utilisées sans les conseils préalables des experts concernés.

Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables de l'utilisation et de l'interprétation des informations contenues dans ce site.

Liens hypertextes :

Nous sommes totalement libres de référencer, de ne pas référencer et de supprimer à tout moment le référencement de tel ou tel site.

Le réseau Internet étant constamment en évolution, il est possible qu'un site que nous avons référencé ait été modifié dans son contenu, qu'il ait changé d'adresse ou même disparu. Nous nous assurons régulièrement que les liens sont toujours actifs, mais nous n'effectuons aucun autre contrôle.

Tout site souhaitant interdire ou limiter son référencement hypertexte peut nous demander de supprimer tout ou partie des liens que nous avons créés vers lui en écrivant par mail à kevin.divry@grandest.fr

Droits d'auteurs :

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de la Région Grand Est. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la Région Grand Est, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que la Région Grand Est en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter.

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.


Liens utiles